Mentions Legales

Comité de rédaction : Mairie de Neuilly le Réal
Directeur de la publication ou responsable du site Internet : Maire de Neuilly le Réal
Conception technique et réalisation : Mairie de Neuilly le Réal, commission Communication
Hébergement : Conseil général de l’Allier
Établissement de liens vers http://neuillylereal.planet-allier.com
Le site de la mairie de Neuilly le Réal autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu (à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs,
à condition que :
• la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, par voie de cadre (ou « frames »), mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
• pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, la source soit mentionnée (site de la mairie de Neuilly le Réal)
• l’accès aux pages contenant ces liens vers le site http://neuillylereal.planet-allier.comsoit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Mairie de Neuilly le Réal se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.Toute utilisation de liens vers le site de mairie de Neuilly le Réal à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Établissement de liens vers des sites tiers : La Mairie de Neuilly le Réal n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Droit d’auteur et propriété intellectuelle : Le présent site constitue une œuvre dont la mairie de Neuilly le Réal est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la mairie de Neuilly le Réal, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Blason de la commune de Neuilly le Réal et documents photographiques : Le blason de la commune de Neuilly le Réal est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et notamment l’article L.711-1 et suivant dudit Code. La Mairie de Neuilly le Réal se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son blason et des documents photographiques présents sur son site.
Crédits photographiques : Mairie de Neuilly le Réal
Protection des données personnelles, confidentialité : Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinées à la Mairie de Neuilly le Réal. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : Mairie de Neuilly le Réal – 2 place de la Mairie – 03340 Neuilly le Réal
Tél : 04 70 43 81 47 – Fax : 04 70 43 83 50
e-mail : mairie@neuillylereal.fr